Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

145 questions

Question n° 33854 posée par M. Jean Cauchon

Substitution des facteurs de production biologique aux facteurs de production industrielle

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1980
Pertinence
Question n° 07712 posée par M. Louis Souvet

Développement du marché des produits biologiques

Réponse du ministère : Consommation

28/12/1989
Pertinence
Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 08669 posée par M. Luc Dejoie

Culture biologique en France

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 16483 posée par M. Michel Doublet

Information des consommateurs sur l'origine de l'alimentation des animaux

Réponse du ministère : Agriculture

04/07/1996
Pertinence
Question n° 05880 posée par M. Philippe Richert

Plan quinquennal de développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 12358 posée par M. Georges Mouly

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12653 posée par M. Michel Sergent

Règlement européen relatif aux productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12680 posée par M. Jacques Legendre

Règlement européen pour les productions animales biologiques

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12914 posée par M. Gilbert Chabroux

Projet de réglementation européenne des productions biologiques et animales

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence