Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 19649 posée par M. Michel Sergent

    Défense des produits issus de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22043 posée par M. Marcel Vidal

    Crise aiguë de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04536 posée par M. Alain Fauconnier

    Étiquetage « Nourri sans OGM »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15936 posée par M. Gérard Cornu

    Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15950 posée par M. Michel Vaspart

    Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00401 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Emballages alimentaires dangereux pour la santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12839 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Relèvement des prix agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20166 posée par Mme Sylviane Noël

    Résultats de la loi du 30 octobre 2018 deux ans après sa phase d'expérimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20608 posée par Mme Catherine Deroche

    Mécanisme de relèvement du seuil de revente à perte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00108 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne