Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 18771 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prime qualité automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0011C posée par M. Jean-Vincent Placé

    La dépense publique

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10816 posée par M. Daniel Percheron

    Consommation de poisson

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20460 posée par M. Joël Labbé

    Obligation d'afficher la disponibilité des pièces détachées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20498 posée par M. Ronan Dantec

    Obligation d'affichage par les professionnels de la disponibilité des pièces détachées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21449 posée par M. Antoine Lefèvre

    Information du consommateur de la durée de disponibilité des pièces détachées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21712 posée par M. Michel Fontaine

    Pièces détachées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12151 posée par M. Bernard Bonne

    Loi Egalim et restauration collective

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13511 posée par M. Christophe Priou

    Impact de la loi du 30 octobre 2018 sur la production de viande bovine de Brière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15801 posée par Mme Laurence Cohen

    Importation de produits alimentaires liés à la déforestation en Amazonie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible