Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Demande d'homologation permanente de produits biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01630 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Marges réalisées sur les fruits et légumes « bio » par la grande distribution

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/10/2017
Pertinence
Question n° 0091S posée par M. Didier Mandelli

Suppression des aides au maintien pour les agriculteurs bio

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 0181S posée par M. Alain Marc

Systèmes participatifs de garantie en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau

Production biologique d'animaux marins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence
Question n° 06224 posée par M. Christian Cambon

Présence de nitrite dans le jambon biologique

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/07/2018
Pertinence
Question n° 07502 posée par M. Frédéric Marchand

Retard de l'industrie agroalimentaire « bio » française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07609 posée par M. Jean-Noël Guérini

Industries de transformation bio

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/11/2018
Pertinence
Question n° 09071 posée par M. Roland Courteau

Accompagnement de la filière agro-alimentaire bio

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/02/2019
Pertinence