Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 00237 posée par M. Roland Grimaldi

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 07712 posée par M. Louis Souvet

Développement du marché des produits biologiques

Réponse du ministère : Consommation

28/12/1989
Pertinence
Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 14699 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1991
Pertinence
Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 02755 posée par M. Philippe Madrelle

Contraintes réglementaires pesant sur l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1993
Pertinence
Question n° 07327 posée par M. José Balarello

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Pertinence
Question n° 02103 posée par M. Serge Franchis

Développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02501 posée par M. Louis Moinard

Décret relatif aux déchets d'activités de soins

Réponse du ministère : Santé

04/09/1997
Pertinence
Question n° 07933 posée par M. Michel Sergent

Surface agricole consacrée à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1998
Pertinence