Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

223 questions

  1. Question n° 19134 posée par M. Philippe François

    Utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour le traitement des semences de lin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15893 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organismes génétiquement modifiés (OGM) considérés administrativement comme des produits traitants phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16370 posée par M. Emmanuel Hamel

    Agriculture : rémunération des actions engagées au titre d'une prophylaxie générale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16371 posée par M. Emmanuel Hamel

    Agriculture : nouvelles stratégies collectives de protection des récoltes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25529 posée par M. José Balarello

    Conséquences de l'utilisation de pesticides en agriculture

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 28745 posée par M. André Dulait

    Sauvegarde des ruchers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14540 posée par M. Christian Gaudin

    Conséquences de l'interdiction du Régent et du Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14888 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences de l'interdiction des produits de traitement Régent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15672 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences pour les producteurs de maïs de l'interdiction des insecticides Gaucho-Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible