Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

459 questions

  1. Question n° 26386 posée par M. Pierre Laurent

    Manque de moyens humains alloués à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25947 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2069G posée par Mme Béatrice Gosselin

    Manque de remplaçants dans les écoles et collèges

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21697 posée par M. Joël Guerriau

    Enseignants absents non remplacés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21588 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Place des langues régionales dans le concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Augmentation du nombre d'heures de cours non effectuées dans les établissements d'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21630 posée par M. Pierre Laurent

    Insuffisance de postes de remplaçants d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1088S posée par M. Michel Savin

    Place du sport au concours et dans la formation des instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13456 posée par M. Yves Détraigne

    Systèmes de mutation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0955G posée par M. Olivier Paccaud

    Malaise dans l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible