Recherche de questions

Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 06915 posée par M. Bernard Angels

   Pénurie de places dans les établissements pour enfants handicapés

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   10/04/2003

   Pertinence

2. Question n° 06445 posée par M. Marcel Vidal

   Soins et éducation de l'enfance handicapée dans l'Hérault

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   20/03/2003

   Pertinence

3. Question n° 05834 posée par M. Claude Saunier

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   20/02/2003

   Pertinence

4. Question n° 04575 posée par M. Jacques Peyrat

   Accueil des enfants handicapés en milieu scolaire

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   12/12/2002

   Pertinence

5. Question n° 02046 posée par M. Michel Doublet

   Dénomination des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   29/08/2002

   Pertinence

6. Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

   Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   08/08/2002

   Pertinence

7. Question n° 01656 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Intégration des enfants handicapés dans le milieu scolaire

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   01/08/2002

   Pertinence

8. Question n° 01002 posée par M. Serge Mathieu

   Accueil scolaire des enfants handicapés

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   25/07/2002

   Pertinence

9. Question n° 00654 posée par M. Michel Doublet

   Inégalités régionales de l'aide à la scolarisation des enfants handicapés

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   18/07/2002

   Pertinence

10. Question n° 00294 posée par M. Bernard Fournier

    Aide à la scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    11/07/2002

    Pertinence