Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 14953 posée par Mme Christiane Kammermann

Application de la convention internationale des droits de l'enfant

Réponse du Ministère de la justice

09/12/2004
Pertinence
Question n° 06915 posée par M. Bernard Angels

Pénurie de places dans les établissements pour enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

10/04/2003
Pertinence
Question n° 06445 posée par M. Marcel Vidal

Soins et éducation de l'enfance handicapée dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

20/03/2003
Pertinence
Question n° 05834 posée par M. Claude Saunier

Auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

20/02/2003
Pertinence
Question n° 04575 posée par M. Jacques Peyrat

Accueil des enfants handicapés en milieu scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

12/12/2002
Pertinence
Question n° 04410 posée par Mme Odette Terrade

Prise en charge éducative des enfants handicapés

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

05/12/2002
Pertinence
Question n° 02046 posée par M. Michel Doublet

Dénomination des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

29/08/2002
Pertinence
Question n° 02079 posée par M. Michel Doublet

Etablissements d'éducation spéciale et classes d'intégration scolaire pour les enfants handicapés mentaux

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

29/08/2002
Pertinence
Question n° 02080 posée par M. Michel Doublet

Postes d'instituteurs spécialisés pour les instituts médico-éducatifs accueillant des personnes handicapées mentales

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

29/08/2002
Pertinence
Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

08/08/2002
Pertinence