Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 17380 posée par Mme Françoise Henneron

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17216 posée par M. Ivan Renar

    Situation des animateurs et professionnels du sport (APS)

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17117 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16987 posée par M. Bernard Frimat

    Statut des agents de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16823 posée par M. Daniel Dubois

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00209 posée par M. Michel Doublet

    Avenir de la profession d'éducateur sportif

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06637 posée par M. Alain Vasselle

    Accès aux concours de la filière sportive de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01477 posée par M. Alain Vasselle

    Accès aux concours réservés de la filière sportive de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16212 posée par M. Georges Gruillot

    Difficultés de la filière sportive de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15614 posée par M. Alain Richard

    Recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible