Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1746 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1665 questions

Question n° 00506 posée par M. Jean Cluzel

Enfants déficients auditifs: protection sociale

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection sociale des travailleurs indépendants

Réponse du ministère : Solidarité

02/12/1981
Pertinence
Question n° 06574 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Protection sociale des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Solidarité

17/06/1982
Pertinence
Question n° 00022 posée par M. Josselin de Rohan

Déficit de l'assurance vieillesse

Réponse du ministère : Solidarité

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00023 posée par M. Josselin de Rohan

Mesures concernant le remboursement des médicaments dits " de confort "

Réponse du ministère : Solidarité

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00079 posée par M. Charles de Cuttoli

Français de l'étranger : affiliation à un régime de protection sociale

Réponse du ministère : Solidarité

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00102 posée par M. Daniel Hoeffel

Assurance maladie des agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace-Moselle en cessation anticipée d'activité

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00104 posée par M. José Balarello

Situation du personnel infirmier

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00107 posée par M. José Balarello

Situation du centre cardiothoracique de Monaco

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte

Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence