Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 22351 posée par Mme Céline Brulin

    Organisation des examens et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22381 posée par M. Denis Bouad

    Fermeture des établissements de beauté et de bien-être

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22241 posée par Mme Catherine Dumas

    Vente à la sauvette de muguet le 1er mai

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21525 posée par M. Roger Karoutchi

    Accompagnement et règles funéraires spécifiques aux personnes décédées du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21201 posée par M. Cyril Pellevat

    Indemnisation du fonds de commerce des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21233 posée par M. Daniel Gremillet

    Aides pour les discothèques dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20496 posée par M. Jean Louis Masson

    Aides aux commerces

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19763 posée par M. Hugues Saury

    Port du masque pour les enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19553 posée par M. Loïc Hervé

    Mesures restrictives et dissuasives à l'encontre des skieurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19267 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conditions de passage de l'examen du permis de conduire pendant le confinement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible