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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 1866S posée par M. Cyril Pellevat

   Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   14/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet

   Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   24/06/2021

   Pertinence

3. Question n° 1689S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Expérimentation pour la réouverture des lieux culturels et des salles de spectacles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   20/05/2021

   Pertinence

4. Question n° 1619S posée par Mme Brigitte Lherbier

   Tests PCR pour les enfants en bas âge

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   01/04/2021

   Pertinence

5. Question n° 1561S posée par Mme Annie Le Houerou

   Indemnisation des fonds de commerce pour les discothèques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   04/03/2021

   Pertinence

6. Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

   Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   19/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 1261S posée par Mme Christine Herzog

   Rôle et responsabilité des maires dans la gestion actuelle de la pandémie de Covid-19

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   16/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 1188S posée par Mme Françoise Laborde

   Déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   21/05/2020

   Pertinence

9. Question n° 1183S posée par M. Max Brisson

   Inégalités de traitement entre les professionnels du tourisme et les plateformes de locations meublées saisonnières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   14/05/2020

   Pertinence

10. Question n° 1187S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    14/05/2020

    Pertinence