Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

247 questions

  1. Question n° 14844 posée par M. Hugues Saury

    Protection des personnels enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14859 posée par M. Olivier Paccaud

    Recommandations et contre-recommandations du Gouvernement liées au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud

    Réquisition du personnel de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14949 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Soins aux animaux domestiques de plein air en période de confinement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15004 posée par Mme Patricia Schillinger

    Sécurité sanitaire sur les plateformes de transit international routier en période d'épidémie de coronavirus

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15081 posée par Mme Laurence Cohen

    Prévention du Covid-19 en prison

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15149 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des personnes migrantes retenues dans les centres de rétention administrative du territoire français

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15155 posée par M. Patrick Kanner

    Prise en charge des personnes en situation de handicap pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15230 posée par Mme Laurence Cohen

    Fermeture des centres de rétention administrative et épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15331 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture des refuges animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible