Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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383 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

312 questions

  1. Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

    Situation des écoles privées sous contrat d'association

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06268 posée par M. Henri Cabanel

    Protocole sanitaire « covid » pour les examens 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04305 posée par M. Jérôme Bascher

    Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04236 posée par Mme Céline Brulin

    Fermeture des écoles en cas de coupure d'électricité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02628 posée par M. Yves Détraigne

    Revendications des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01899 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire hommage aux victimes de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01545 posée par M. Guillaume Gontard

    Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00920 posée par M. Denis Bouad

    Situation statutaire des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01248 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Statut des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00414 posée par M. Mickaël Vallet

    Situation des assistants d'éducation dans l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible