Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 16330 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Qualification et requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16039 posée par M. Joël Billard

    Qualification et requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15780 posée par M. Georges Gruillot

    Transfert au système universitaire de la compétence de l'ordre des médecins en matière de qualification

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15781 posée par M. Georges Gruillot

    Conséquences à prévoir sur la permanence des soins d'une réforme de la qualification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15677 posée par M. Jean Puech

    Qualification ou requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15702 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Projet de décret sur l'obtention de la qualification ou de requalification des médecins spécialistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15445 posée par M. Philippe Madrelle

    Qualification ou requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15514 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Projet de décret sur la qualification et requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15424 posée par M. Michel Doublet

    Qualification ou requalification de médecin spécialiste

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15323 posée par M. Jean Faure

    Projet de décret sur la qualification et la requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte