Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 15466 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Soutien à la filière oléicole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14728 posée par M. Marc Daunis

    Situation inquiétante de l'oléiculture dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14022 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dégâts causés par la mouche de l'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13795 posée par M. Gilbert Bouchet

    Attaques des mouches de l'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13804 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Dégâts causés par les mouches de l'olive sur la production oléicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13835 posée par Mme Vivette Lopez

    Filière oléicole gardoise en danger

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar

    Incorporation des biocombustibles au fioul domestique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19636 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet

    Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne