Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 26548 posée par M. Michel Rufin

    Meuse: quantité de références de lait et quotas morts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00436 posée par M. Roland du Luart

    Restructuration de la filière lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00438 posée par M. Roland du Luart

    Nature juridique des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00454 posée par M. Edouard Le Jeune

    Marché européen du lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00764 posée par M. Josselin de Rohan

    Références des entreprises laitières bretonnes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01132 posée par M. Luc Dejoie

    Conséquences du contingentement de la production laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01445 posée par M. Francisque Collomb

    Dépassement des quotas laitiers: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01506 posée par M. Roger Rinchet

    CEE: rachat de quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01632 posée par M. Christian Bonnet

    Installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01648 posée par M. Edouard Le Jeune

    Troisième plan de cessation d'activités laitières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible