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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
50 questions
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Question n° 13994 posée par M. Alain Joyandet
Difficultés de remplacement de professeurs de mathématiques absents en Haute-Saône
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 10356 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des frais engagés pour la démolition d'un bâtiment
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 09170 posée par M. Pierre Médevielle
Insalubrité et la vétusté des immeubles privés
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 08767 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des frais engagés pour la démolition d'un bâtiment
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 07443 posée par M. Cyril Pellevat
Pénurie d'enseignants remplaçants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06672 posée par M. Jean Louis Masson
Construction menaçant la voie publique
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 06309 posée par M. Daniel Laurent
Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06162 posée par M. Henri de Raincourt
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05581 posée par M. Antoine Lefèvre
Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05426 posée par M. Philippe Darniche
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence