Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

339 questions

Question n° 14438 posée par M. Gérard Dériot

Entretien des ouvrages d'art surplombant les voies ferrées

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

04/11/2004
Pertinence
Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17999 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte des gares du TGV-Est

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

Amélioration du réseau transeuropéen de transport

Réponse du Ministère délégué au tourisme

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

Réponse du Ministère délégué au tourisme

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

Réparation de nuisances dues au TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0905S posée par M. Michel Teston

État du réseau ferroviaire français

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21418 posée par M. Michel Sergent

Perspectives de dessertes ferroviaires de la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

Financement du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence