Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 01464 posée par M. Jacques Chaumont

Répartition des places non-fumeurs dans les avions

Réponse du ministère : Transports

15/09/1988
Pertinence
Question n° 19326 posée par M. Emmanuel Hamel

Un ordinateur par salle de classe

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1996
Pertinence
Question n° 23681 posée par M. Jacques Baudot

Réglementation concernant l'abattage rituel

Réponse du ministère : Intérieur

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23890 posée par M. Claude Huriet

Réglementation concernant l'abattage rituel

Réponse du ministère : Intérieur

30/03/2000
Pertinence
Question n° 28170 posée par M. Michel Esneu

Réglementation relative aux cours de gare

Réponse du ministère : Intérieur

12/10/2000
Pertinence
Question n° 03934 posée par Mme Nelly Olin

Accès des taxis du Val-d'Oise à la desserte de l'aéroport de Roissy et aux gares ferroviaires du nord de l'Ile-de-France

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

14/11/2002
Pertinence
Question n° 04766 posée par M. Alain Vasselle

Stationnement des taxis en zone rurale

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

19/12/2002
Pertinence
Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conditions d'exercice de la profession de taxis

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

09/10/2003
Pertinence
Question n° 11203 posée par M. Éric Doligé

Contrôle des abattages pratiqués à l'occasion de l'Aïd el Kébir

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11204 posée par M. Éric Doligé

Etourdissement des animaux avant tout abattage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

04/03/2004
Pertinence