Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

Budget de l'INRA pour 1986

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 08484 posée par M. Philippe Madrelle

Quota des heures d'aide ménagère en faveur des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/11/1987
Pertinence
Question n° 01419 posée par M. Louis Souvet

Délai de remboursement des dégrèvements

Réponse du ministère : Budget

08/09/1988
Pertinence
Question n° 23349 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir des retraités

Réponse du ministère : Économie

05/11/1992
Pertinence
Question n° 09052 posée par M. Fernand Tardy

Prévisions budgétaires pour 1995 et besoins des réserves naturelles

Réponse du ministère : Environnement

15/12/1994
Pertinence
Question n° 17366 posée par M. Philippe Marini

Avenir de la préparation militaire dans le cadre de la réforme du service national

Réponse du ministère : Défense

05/09/1996
Pertinence
Question n° 00433 posée par M. Hubert Haenel

Règles déontologiques de la magistrature

Réponse du ministère : Justice

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00576 posée par M. Bernard Barbier

Protection des espaces naturels protégés

Réponse du ministère : Budget

03/07/1997
Pertinence
Question n° 10706 posée par M. Georges Gruillot

Mission réserve

Réponse du ministère : Défense

17/09/1998
Pertinence
Question n° 20228 posée par M. Louis de Broissia

Budget des réserves naturelles et des conservatoires régionaux

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/11/1999
Pertinence