Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
-
Question n° 02188 posée par M. Josselin de Rohan
Brevet des collèges: taux d'échec
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Amélioration de la distribution de lettres et paquets recommandés
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert
Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06266 posée par M. José Balarello
Ouverture des envois recommandés en présence du préposé de La Poste
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 37538 posée par M. Joseph Ostermann
Compatibilité entre aménagement foncier et contrats territoriaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13826 posée par M. Michel Vaspart
Simplification du traitement des accidents du travail
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 12633 posée par M. Jacques Le Nay
Utilisation et gestion des crédits du fonds social européen
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 12703 posée par M. Jacques Le Nay
Fonds social européen
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 12785 posée par M. Jacques Le Nay
Référé de la Cour des comptes sur l'emploi du fonds social européen
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 12924 posée par M. Jacques Le Nay
Fonds social européen
Réponse du Ministère du travail
Pertinence