Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 02188 posée par M. Josselin de Rohan

    Brevet des collèges: taux d'échec

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de la distribution de lettres et paquets recommandés

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

    Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06266 posée par M. José Balarello

    Ouverture des envois recommandés en présence du préposé de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 37538 posée par M. Joseph Ostermann

    Compatibilité entre aménagement foncier et contrats territoriaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13826 posée par M. Michel Vaspart

    Simplification du traitement des accidents du travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12633 posée par M. Jacques Le Nay

    Utilisation et gestion des crédits du fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12703 posée par M. Jacques Le Nay

    Fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12785 posée par M. Jacques Le Nay

    Référé de la Cour des comptes sur l'emploi du fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12924 posée par M. Jacques Le Nay

    Fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible