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Questions avec réponses

256 questions

1. Question n° 1021S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot

   Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06913 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Responsabilité élargie du producteur pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06377 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 06028 posée par M. Pascal Allizard

   Projet de consignes pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 06049 posée par M. Pierre Charon

   Perspectives de recyclage des éoliennes

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 06057 posée par M. Bernard Fournier

   Projet de consignation des bouteilles plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 06059 posée par Mme Céline Brulin

   Consigne pour les bouteilles plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05269 posée par M. Yves Détraigne

   Développement des combustibles solides de récupération

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   16/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0423S posée par M. Daniel Salmon

    Barème applicable aux articles de sport et de loisirs dans le cadre du principe de responsabilité élargie du producteur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    09/02/2023

    Pertinence