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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 01933 posée par M. Bernard Angels
Devenir des structures Cap Emploi
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé
Renouvellement des contrats aidés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 06929 posée par M. François Marc
Inégalités de traitement entre les personnes (handicapées ou non) s'agissant des règles de cumul emploi-retraite et de départ anticipé à la retraite
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 0577S posée par Mme Mireille Schurch
Situation financière des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés reprenant une activité professionnelle
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 10533 posée par M. François Marc
Inégalités de traitement entre les personnes (handicapées ou non) s'agissant des règles de cumul emploi-retraite et de départ anticipé à la retraite
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence