Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

    Paupérisation étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04405 posée par M. Pascal Allizard

    Malaise des enseignants face à l'expression du fait religieux à l'école et aux atteintes à la laïcité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03061 posée par M. Pierre Charon

    Offensive islamiste sur les réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02774 posée par M. Yves Détraigne

    Paupérisation étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02630 posée par M. Serge Babary

    Conditions d'autorisation de l'instruction en famille pour la rentrée scolaire 2022/2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02540 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés d'accès à l'éducation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00315 posée par M. Roger Karoutchi

    Application du principe de laïcité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00489 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions de la mission prospective sur l'illettrisme menée par l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible