Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 18812 posée par M. Yves Détraigne

Préserver la souveraineté alimentaire française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Pertinence
Question n° 17488 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien à la filière fromagère d'appellation d'origine protégée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17074 posée par M. Hervé Gillé

Soutien à l'emploi du secteur viticole et dispositif d'exonération de charges

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16788 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16614 posée par Mme Angèle Préville

Aides à la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16686 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Situation très préoccupante de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16387 posée par Mme Brigitte Lherbier

Soutien aux filières agricoles en crise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16198 posée par M. Jean-François Rapin

Grave crise au sein de la filière de valorisation de pommes de terre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16203 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Crise sanitaire et situation des vignerons indépendants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16029 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation très préoccupante des entreprises vigneronnes indépendantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence