Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant

Situation de l'animation volontaire

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05856 posée par M. Francis Grignon

Statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

18/04/2013
Pertinence
Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

Pérennité des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 20402 posée par Mme Sophie Primas

Centres de vacances : contrats d'engagement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20251 posée par Mme Esther Sittler

Menaces pesant sur le contrat d'engagement associatif dans le secteur de l'accueil collectif de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

06/10/2011
Pertinence
Question n° 20159 posée par M. Yvon Collin

Avenir du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 19849 posée par M. Jean-Noël Guérini

Avenir du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19788 posée par M. Pierre Jarlier

Avenir de l'accueil collectif de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

11/08/2011
Pertinence
Question n° 19692 posée par M. Jean Besson

Pérennité des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19559 posée par M. Philippe Leroy

Accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/07/2011
Pertinence