Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde

    Places dans les crèches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

    Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

    Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15520 posée par M. Alain Houpert

    Avenir de la crèche privée « La Marelle » à Dijon

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05978 posée par M. Gilbert Barbier

    Crèches et application de la circulaire relative à la prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04655 posée par M. Gérard Bailly

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04214 posée par M. Hugues Portelli

    Conséquences de la lettre-circulaire relative à la PSU sur les crèches familiales municipales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04314 posée par M. Jean-François Husson

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04171 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés d'application de la lettre-circulaire du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique pour les structures d'accueil itinérantes

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03498 posée par Mme Françoise Férat

    Lettre circulaire du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible