Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

151 questions

Question n° 01825 posée par M. Jacques Moutet

Frais d'optique et de soins dentaires: remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/09/1981
Pertinence
Question n° 02438 posée par M. Raymond Poirier

Remboursement des soins bucco-dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/10/1981
Pertinence
Question n° 02707 posée par M. Jean Cauchon

Soins dentaires: remboursement

Réponse du ministère : Solidarité

06/11/1981
Pertinence
Question n° 03560 posée par M. Jacques Valade

Soins dentaires: situation

Réponse du ministère : Santé

19/12/1981
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. René Tinant

Remboursement des soins dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03917 posée par M. Robert Schmitt

Soins dentaires: remboursement

Réponse du ministère : Solidarité

20/01/1982
Pertinence
Question n° 06801 posée par M. Jacques Pelletier

Révision de la nomenclature des soins dentaires

Réponse du ministère : Santé et famille

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06941 posée par M. Louis Longequeue

Remboursement des traitements d'orthopédie dento-faciale

Réponse du ministère : Sécurité sociale

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07381 posée par M. Roland Bernard

Facturation et remboursement des prothèses dentaires

Réponse du ministère : Solidarité

30/11/1989
Pertinence
Question n° 09285 posée par M. Edouard Le Jeune

Remboursement des soins dentaires

Réponse du ministère : Solidarité

05/04/1990
Pertinence