Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 16797 posée par M. Georges Mouly

    Action culturelle de la France à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06379 posée par M. Philippe Richert

    Situation dans l'est de la République démocratique du Congo (RDC)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05540 posée par Mme Delphine Bataille

    Éradication de la poliomyélite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02096 posée par M. Éric Jeansannetas

    Partenariat mondial pour l'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02119 posée par M. Didier Mandelli

    Contribution française au partenariat mondial pour l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05215 posée par M. Maurice Antiste

    Contribution française au partenariat mondial pour l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08153 posée par M. André Vallini

    Aide française à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08156 posée par Mme Nassimah Dindar

    Aide française à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08222 posée par Mme Gisèle Jourda

    Répartition géographique de l'aide française à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08242 posée par M. Roland Courteau

    Aide française à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible