Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 24160 posée par M. Pascal Allizard

    Application du passe sanitaire aux parcs de loisirs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23905 posée par M. Yves Détraigne

    Impact de la Covid-19 sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21430 posée par M. Hervé Maurey

    Situation du secteur brassicole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21011 posée par M. Hervé Gillé

    Aides pour le secteur des grossistes alimentaires et non alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20592 posée par Mme Gisèle Jourda

    Mesures à prendre pour aider les commerces de gros alimentaire et non alimentaire à faire face à la crise

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20611 posée par M. Pascal Martin

    Situation des entreprises de loisirs indoor pendant la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20650 posée par Mme Elsa Schalck

    Situation des petites entreprises agro-alimentaires locales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20686 posée par M. Alain Joyandet

    Aides aux grossistes alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20743 posée par M. Daniel Gremillet

    Adaptation des aides liées au Covid-19 aux entreprises textiles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20412 posée par M. Pascal Martin

    Élargissement des aides à destination des commerces de gros pour la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible