Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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358 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

340 questions

  1. Question n° 01524 posée par M. René Martin

    Attribution des médailles du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03690 posée par M. André Rouvière

    Place de la France dans les industries de pointe

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04143 posée par M. Emile Tricon

    RATP: effectifs affectés à la gestion du personnel

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07316 posée par M. Rémi Herment

    Indemnisation du préjudice subi par les anciens prisonniers internés d'Indochine

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03720 posée par M. Louis Moinard

    Renégociation de la convention Etat-Caisse Nationale de crédit agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03927 posée par M. Pierre Louvot

    Aide sociale : allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04728 posée par M. Hubert Haenel

    Services publics en zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05785 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Présentation des candidatures d'enseignants français à l'étranger aux postes de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07872 posée par M. Paul Seramy

    Création d'une commission de la pathologie de la déportation du travail

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08914 posée par M. Hubert Haenel

    Services publics en zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible