Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 10735 posée par M. Robert Navarro

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11880 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge des élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13772 posée par M. Robert Navarro

    Les conséquences dramatiques d'une nouvelle diminution des postes de réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13928 posée par M. Yves Dauge

    Suppression de postes de RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13953 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des RASED dans le cadre du schéma d'emplois 2011-2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14060 posée par M. Martial Bourquin

    Suppression de postes RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14084 posée par Mme Gisèle Printz

    Nouvelle diminution des postes de RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14624 posée par Mme Annie David

    Demande de renforcement des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14657 posée par M. François Patriat

    Suppression des postes RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14992 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes d'enseignants RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible