Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

  1. Question n° 01919 posée par M. Michel Giraud

    Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00673 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Stages AFPA pour les jeunes libérés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33489 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des stagiaires dans les consulats généraux de France aux Etats-Unis

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16238 posée par M. Christian Gaudin

    Disparités entre les conseillers communautaires en matière d'indemnité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16499 posée par M. André Lardeux

    Disparités des conditions des élus intercommunaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17461 posée par M. Charles Gautier

    Indemnités de fonction des élus communautaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22725 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation du régime indemnitaire entre les communautés d'agglomération et les communautés de communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

    Politiques publiques d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01794 posée par M. Robert Tropeano

    Objectifs de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

    Transformation du temps scolaire pour le premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible