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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
147 questions
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Question n° 01919 posée par M. Michel Giraud
Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00673 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Stages AFPA pour les jeunes libérés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 33489 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation des stagiaires dans les consulats généraux de France aux Etats-Unis
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16238 posée par M. Christian Gaudin
Disparités entre les conseillers communautaires en matière d'indemnité
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16499 posée par M. André Lardeux
Disparités des conditions des élus intercommunaux
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17461 posée par M. Charles Gautier
Indemnités de fonction des élus communautaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22725 posée par M. Jean Louis Masson
Uniformisation du régime indemnitaire entre les communautés d'agglomération et les communautés de communes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1023S posée par M. Yves Détraigne
Disparité des conditions des élus intercommunaux
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud
Politiques publiques d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01794 posée par M. Robert Tropeano
Objectifs de l'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence