Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 24973 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Gratuité des tests de dépistage pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23930 posée par M. Michel Savin

    Aménagement du pass sanitaire pour les femmes enceintes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23084 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Participation d'un ancien médecin retraité à la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22911 posée par Mme Laurence Garnier

    Vaccination des opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22760 posée par M. Olivier Rietmann

    Vaccination des professionnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22795 posée par M. Cédric Perrin

    Vaccination des professionnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22323 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Politique vaccinale dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22404 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Extension de la campagne de vaccination contre la covid-19 aux opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22438 posée par M. Édouard Courtial

    Stratégie vaccinale et inégalités territoriales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22461 posée par M. Hervé Gillé

    Vaccination des professionnels du funéraire et reconnaissance du statut de profession prioritaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible