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Questions avec réponses

344 questions

1. Question n° 09217 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

   Situation financière des centres sociaux

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08746 posée par M. Philippe Paul

   Soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et accompagnement du grand âge

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07497 posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation de la profession de secrétaire médico-sociale après les mesures de revalorisation salariale issues des suites des accords du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 05890 posée par Mme Céline Brulin

   Accords du Ségur et soignants en catégorie dite active

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05379 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Financement des engagements de la COP15 biodiversité

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05511 posée par Mme Sylviane Noël

   Compensation financière versée par l'État aux établissements de santé suite aux accords de revalorisation issus du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05044 posée par M. Daniel Laurent

   Télésurveillance des patients insuffisants cardiaques

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   02/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0038G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Défense de la souveraineté industrielle de la France dans les secteurs stratégiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   20/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 03280 posée par Mme Catherine Dumas

    Extension du complément de traitement indiciaire à l'ensemble du personnel des établissements hospitaliers civils et militaires

    Réponse du Ministère des armées

    20/10/2022

    Pertinence