Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

363 questions

Question n° 03980 posée par M. André Meric

Haute-Garonne: politique gouvernementale à l'égard de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04256 posée par M. Louis Brives

Planteurs de tabac du Tarn

Réponse du ministère : Agriculture

06/04/1989
Pertinence
Question n° 07084 posée par M. Jacques-Richard Delong

Classement en zone défavorisée du département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1989
Pertinence
Question n° 09029 posée par M. Georges Mouly

Surface exploitable par les agriculteurs retraités

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1990
Pertinence
Question n° 13857 posée par M. Hubert Haenel

Politique de reboisement

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1991
Pertinence
Question n° 17753 posée par M. Rodolphe Désiré

Statistiques relatives à la maîtrise des sols dans les DOM

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

10/10/1991
Pertinence
Question n° 19337 posée par M. Roger Besse

Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse du ministère : Agriculture

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19756 posée par M. Roger Rigaudière

Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse du ministère : Agriculture

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19905 posée par M. Rodolphe Désiré

Statistiques relatives à la maîtrise des sols dans les DOM

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

13/02/1992
Pertinence
Question n° 02372 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Production de biocarburants

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence