Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 16912 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Encadrement de la pratique de la natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10849 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Dégradation du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10923 posée par M. Jacques Mahéas

    Insuffisance du nombre de professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10683 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Inquiètude relative aux moyens mis en oeuvre pour l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25920 posée par M. Ivan Renar

    Place de l'EPS au sein du système éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22839 posée par Mme Odette Herviaux

    Réduction du nombre de postes d'enseignants en EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22653 posée par M. Roland Ries

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22361 posée par M. Jacques Siffre

    Baisse des postes aux concours de professeurs d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud

    Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21881 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Place de l'éducation physique et sportive (EPS) dans le système éducatif français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible