Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey

Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Pertinence
Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet

Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/01/2024
Pertinence
Question n° 26703 posée par M. Laurent Somon

Fermeture de classe à Rue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/02/2022
Pertinence
Question n° 13910 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Scolarité en milieu rural et égalité des chances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Pertinence
Question n° 09697 posée par M. Jean-François Husson

Prise en compte des zones rurales dans la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2019
Pertinence
Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05664 posée par M. Philippe Dallier

Situation du système éducatif en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/06/2018
Pertinence
Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

Attractivité des professions médicales hospitalières

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0404S posée par Mme Catherine Troendlé

Fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence
Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

16/02/2012
Pertinence