Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

    Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06854 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir de l'évaluation du système scolaire en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05789 posée par Mme Françoise Cartron

    Modulation des dotations en fonction de la composition sociale des établissements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05664 posée par M. Philippe Dallier

    Situation du système éducatif en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05404 posée par M. Yves Bouloux

    Fusion des académies de la Nouvelle-Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05452 posée par Mme Monique Lubin

    Dispositions relatives au réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05463 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05465 posée par Mme Florence Lassarade

    Centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible