Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 15594 posée par M. Alain Fouché

Encouragement de l'apprentissage du français dans les classes du secondaire à l'étranger

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

20/01/2005
Pertinence
Question n° 15379 posée par Mme Christiane Kammermann

Enseignement du français dans le monde

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

30/12/2004
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Yves Détraigne

Coopération internationale pour l'éducation

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

01/05/2003
Pertinence
Question n° 07040 posée par Mme Françoise Férat

Droit universel à l'éducation

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

17/04/2003
Pertinence
Question n° 04683 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du 9e sommet de la francophonie

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

12/12/2002
Pertinence
Question n° 00905 posée par M. Michel Sergent

Usage de la langue française dans les pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

18/07/2002
Pertinence
Question n° 36154 posée par M. Louis Duvernois

Francophonie au Vietnam

Réponse du ministère : Coopération

01/11/2001
Pertinence
Question n° 23586 posée par M. Emmanuel Hamel

Instituteurs français exerçant une mission de coopération en Afrique subsaharienne

Réponse du ministère : Coopération

16/03/2000
Pertinence
Question n° 20155 posée par M. André Dulait

Etablissements scolaires français aux Etats-Unis

Réponse du ministère : Coopération

04/11/1999
Pertinence
Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

Réponse du ministère : Coopération

21/01/1999
Pertinence