Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 15233 posée par M. Daniel Hoeffel

    Suppression des postes d'enseignants en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06284 posée par M. Charles Ginésy

    Mise en oeuvre d'un plan lecture

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02084 posée par M. Jean Cauchon

    Fermeture d'une classe à l'école Curie de Châteaudun (Eure-et-Loir)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00165 posée par M. Germain Authié

    Fermeture d'écoles primaires en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06445 posée par M. Philippe Madrelle

    Rôle des rééducateurs dans le milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Seine-Saint-Denis: carte scolaire de l'enseignement primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02531 posée par M. François Dubanchet

    Système éducatif: concertation et continuité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02088 posée par M. Pierre Vallon

    Système éducatif: progression continue

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte