Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1975 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1851 questions

Question n° 02088 posée par M. Pierre Vallon

Système éducatif: progression continue

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1981
Pertinence
Question n° 02531 posée par M. François Dubanchet

Système éducatif: concertation et continuité

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1981
Pertinence
Question n° 01824 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation du système éducatif

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1981
Pertinence
Question n° 10756 posée par M. Jean Cauchon

Langues nationales dans le système éducatif africain (étude)

Réponse du ministère : Coopération

17/03/1983
Pertinence
Question n° 14906 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Place de l'inspecteur départemental de l'éducation nationale dans le système éducatif français

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1984
Pertinence
Question n° 17249 posée par M. Jules Roujon

Réforme du système éducatif: financement

Réponse du ministère : Éducation

10/05/1984
Pertinence
Question n° 19280 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rénovation du système éducatif: présentation des propositions "simples et pratiques"

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1984
Pertinence
Question n° 19595 posée par M. Philippe François

Budget 1985: moyens nouveaux pour rénover le système éducatif

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1984
Pertinence
Question n° 22457 posée par M. Jean Boyer

Menaces sur le système éducatif du secondaire

Réponse du ministère : Éducation

14/03/1985
Pertinence
Question n° 00072 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence