Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury

Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

23/11/2023
Pertinence
Question n° 08911 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet

Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

07/09/2023
Pertinence
Question n° 05143 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Attaques par rançongiciel à l'encontre des collectivités territoriales

Réponse du Première ministre

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04384 posée par M. Yves Détraigne

Cyberattaques contre les centres hospitaliers

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence
Question n° 02945 posée par M. Olivier Cadic

Service d'identité numérique

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence