Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 1131G posée par M. Éric Bocquet

Rapport d'Oxfam et inégalités croissantes en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 09202 posée par M. Georges Patient

Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/02/2019
Pertinence
Question n° 02243 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01310 posée par M. Alain Marc

Paupérisation des jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 14018 posée par M. Jean-Noël Guérini

Augmentation de la pauvreté des enfants

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

04/12/2014
Pertinence
Question n° 13503 posée par M. Roland Courteau

Progression inquiétante du nombre de personnes sans domicile fixe et mal logées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/10/2014
Pertinence
Question n° 05386 posée par M. François Marc

Précarité accrue des femmes dans notre pays

Réponse du Ministère chargé de la famille

21/03/2013
Pertinence
Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

Seuil de pauvreté chez les jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

18/11/2010
Pertinence
Question n° 08807 posée par M. Roland Courteau

Écart entre riches et pauvres

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Pertinence