Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
58 questions
-
Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher
Situation critique du système électrique en Martinique
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1066S posée par M. Jacques Mézard
Avant-projet du schéma national des infrastructures de transports
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau
Prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 1043S posée par M. Jean Boyer
Développement durable du photovoltaïque
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1045S posée par Mme Nathalie Goulet
Conditions de mise en oeuvre des dispositions de l'article 19 de la loi Grenelle II
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet
Plan digue et protection des marais littoraux charentais
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 0984S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Échangeur de Pujaudran
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0954S posée par Mme Catherine Troendlé
Recrutement des commissaires enquêteurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence