Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

Question n° 0382G posée par M. Louis Le Pensec

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0373G posée par M. Bernard Frimat

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

29/10/2004
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Simon Sutour

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/10/2004
Pertinence
Question n° 30138 posée par M. Rodolphe Désiré

Dispense de l'obligation de visa en faveur des ressortissants de Sainte-Lucie

Réponse du ministère : Outre-mer

21/12/2000
Pertinence
Question n° 28153 posée par M. Rodolphe Désiré

Faiblesse du PIB des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Outre-mer

12/10/2000
Pertinence
Question n° 25054 posée par M. Rodolphe Désiré

Aide au transport de marchandises en provenance des Antilles

Réponse du ministère : Premier ministre

11/05/2000
Pertinence
Question n° 24009 posée par M. Rodolphe Désiré

Evolution des institutions des DOM : départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Premier ministre

30/03/2000
Pertinence
Question n° 21101 posée par M. Edmond Lauret

Teneur d'un sondage et élus locaux réunionnais

Réponse du ministère : Premier ministre

09/12/1999
Pertinence
Question n° 19253 posée par M. Rodolphe Désiré

Réduction des aides POSEIDOM

Réponse du ministère : Outre-mer

07/10/1999
Pertinence
Question n° 18438 posée par M. Edmond Lauret

La Réunion : contrat de plan Etat-région (2000-2006)

Réponse du ministère : Premier ministre

19/08/1999
Pertinence