Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1818 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1439 questions

  1. Question n° 14673 posée par M. Ivan Renar

    Réduction de la fracture numérique des pays de la zone ACP

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13262 posée par M. Jean Louis Masson

    Orpailleurs en Guyane

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13126 posée par M. Serge Lagauche

    Tarifs des transports aériens vers l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13000 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de certains orpailleurs dans le département de la Guyane

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13015 posée par M. Bernard Piras

    Baisse des tarifs du transport aérien vers l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13037 posée par M. Rodolphe Désiré

    Délimitation des espaces maritimes situés entre la Barbade et la Martinique

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12796 posée par M. Rodolphe Désiré

    Programme ACP numérique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tourisme et transport aérien aux Antilles

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12686 posée par M. Rodolphe Désiré

    Transports aériens dans la Caraïbe

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12524 posée par M. Robert Bret

    Reconnaissance du droit à l'indemnité d'éloignement des personnes originaires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible